Charte de recherche

L’intégrité scientifique et l’éthique sont au cœur des préoccupations de l’IRC.

Par la nature de ses activités, l’IRC procède à l’élaboration et au pilotage scientifique et administratif des projets de recherche, à la gestion des données et ressources, à la production et à la valorisation des résultats de recherche, aussi bien par l’exploitation que par la diffusion. Des repères éthiques et déontologiques clairs et partagés par l’ensemble des chercheurs, collaborateurs et partenaires institutionnels sont nécessaires pour favoriser un développement harmonieux de la recherche, en phase avec le monde de la recherche mondiale ainsi que pour délimiter les règles de coopération et de progression des activités de recherche.

Ainsi, l’IRC s’engage dans une politique volontariste pour une recherche de qualité et de haut niveau d’exigence éthique et d’intégrité scientifique. Par cette politique, l’IRC cherche à être leader régional dans la promotion de ces valeurs, particulièrement dans le domaine de la recherche biomédicale. L’ambition est d’engager l’ensemble des intervenants en recherche, chercheurs nationaux, scientifiques et personnels, partenaires et collaborateurs.

Il s’agit d’adopter et de faire adopter des règles universelles en matière d’éthique et d’intégrité scientifique, constituant généralement la base des principaux codes et textes réglementaires, et de suivre les meilleures règles de bonnes pratiques dans le monde.

Charte de déontologie des métiers de la recherche :

En l’absence d’une charte nationale, l’IRC incite les chercheurs et futures chercheurs à s’inspirer du consensus qui s’établit dans le monde sur la charte de déontologie des métiers de la recherche.

A titre d’exemple, nous citons quelques principes généraux adoptés par le CNRST Français et qui a proposé sept principes pour délimiter le contour déontologique des métiers de la recherche (CNRS), tels que publiés dans Lettre de la CIRUISEF Sciences et Francophonie (N°16-2015) :

Respect des dispositifs législatifs et réglementaires : Il appartient à “tout chercheur” de se tenir informé des textes régissant ses activités professionnelles et de veiller à leur respect, “s’agissant notamment des recherches sur l’être humain, l’animal et l’environnement”.
Fiabilité du travail de recherche: “Les chercheurs doivent respecter les engagements pris dans le cadre de leur unité de recherche ou dans le cadre de contrats spécifiques”, stipule la charte, en rappelant que “la description détaillée du protocole de recherche […] doit permettre la reproductibilité des travaux expérimentaux” et que “tous les résultats bruts […] doivent être conservés de façon à permettre leur vérification”. Les résultats doivent aussi être “communiqués dans leurs totalités de manière objective et honnête”, et l’utilisation de sources antérieures “doit apparaître par un référencement explicite lors de toute production, publication et communication scientifiques”.
Le travail de recherche étant “le plus souvent collectif”, “la décision de publication doit être prise de manière collective et conférer à chaque auteur un droit de propriété intellectuelle”. La charte distingue à ce titre la qualité d’“auteur”, “fondée sur un rôle explicite dans la réalisation du travail”, et celle de “contributeur”, qui sont à mentionner dans les “remerciements” d’une publication. Par ailleurs, concernant la “liberté d’expression”, la charte prévoit que “le chercheur exprimera à chaque occasion à quel titre, personnel ou institutionnel, il intervient”, de même qu’il “distinguera ce qui appartient au domaine de son expertise scientifique et ce qui est fondé sur des convictions personnelles”.
Responsabilité dans le travail collectif. “Les chercheurs ayant une mission d’encadrement et de formation doivent consacrer une attention suffisante pour faire partager le projet collectif” d’une recherche, notamment pour “accroître les compétences de chacun dans une dynamique collective”. La charte rappelle aussi que “les discriminations, le harcèlement et l’abus d’autorité relèvent de fautes professionnelles”. Il est ajouté que “la falsification, la fabrication de données et le plagiat sont les manquements les plus graves à l’intégrité” et devront être “signalés” et “combattus”.
Impartialité et indépendance dans l’évaluation et l’expertise. Outre “l’impartialité” dont un chercheur doit faire preuve lors d’une évaluation, il doit aussi déclarer ses “liens d’intérêt” et se récuser en cas de “conflit potentiel d’intérêts”. Il est également “tenu de respecter la confidentialité des délibérations et de s’interdire l’utilisation des données communiquées”.
Travaux collaboratifs et cumul d’activités. Les collaborations doivent faire l’objet d’ “accords préalables”, “doivent préserver l’indépendance du chercheur” et doivent mobiliser les mêmes règles déontologiques impliquant une responsabilité d’intégrité, de transparence et d’honnêteté”. “Dans le cas des activités de conseil ou d’expertise menées en marge du travail de recherche, ajoute la charte, les chercheurs sont tenus d’informer leur employeur et de se conformer aux règles relatives au cumul d’activités et de rémunération”.
La charte prévoit que “les règles déontologiques doivent être intégrées aux cursus de formation, en particulier au sein des cursus de master et de doctorat”.